Les Etats-Unis d'Amérique:
Le paradis fiscal du numéro un dans le monde !

La plupart des experts financiers identifient les Etats-Unis comme un lieux de prédilection pour le commerce internationale. La présence de bonnes banques, d'infrastructures modernes; d' un système légal cohérent et d'un gouvernement stable sont toutes les caractéristiques majeures des Etats-Unis. Cependant, beaucoup de gens ne réalisent pas les énormes avantages fiscaux donnés aux étrangers non-résidents ayant des revenus passifs, ou recevant des revenus hors des Etats-Unis. Les Etats Unis peuvent etre utilises comme le plus grand paradis fiscal. Les Etats-Unis n'imposent pas les étrangers non-résidents sur des intérêts ou dividendes dérivés hors des Etats-Unis. Il y a pas de plus-value sur des bénéfices realises sur des investissements de toutes sortes. Il y a pas d'impôsition sur les revenus générés hors des Etats-Unis. Seulement les revenus dérivés du commerce aux Etats-Unis sont imposés. De plus divers traités permettent à une sociéte incorporée aux Etats-Unis certains avantages fiscaux et de faire du commerce en dehors des Etats-Unis.

La définition du "résidant"

Une des questions les plus importantes est celle de maintenir un statut "non-résident". Malheureusement beaucoup de gens confondent la définition d'immigration du résidant avec la définition d'impôts du résidant. En vertu des lois d'immigration des Etats-Unis, un résidant est seulement quelqu'un qui a été donné un visa permanent de résidence. Mais en vertu des lois d'impôts un résidant peut également être quelqu'un qui a maintenu "une présence substantielle" aux Etats-Unis indépendamment du statut d'immigration. Il y a une formule spécifique quant à quand quelqu'un rencontre l'essai "de présence substantielle" basé sur le nombre de jours où elles ont étés présentes aux Etats-Unis pendant une année donnée et les deux années antérieures, mais pour être sûr, le non-résident devrait rester aux Etats-Unis pas plus de 182 jours en n'importe quelle année donnée.

L'"passage à travers" ou entité "négligée" d'impôts

La meilleure manière pour qu'un étranger non-résident tire profit de ces avantages fiscaux est d'employer la société à responsabilité limitée anonyme (LLC). Une société à responsabilité limitée anonyme est une entité qui a les mêmes caractéristiques de responsabilité limitée qu'une société, mais la facilité des caractéristiques de gestion d'une association.

Si correctement structuré, le service de recettes (I.R.S.) regarde le LLC comme "a négligé" l'entité d'impôts qui signifie que l'I.R.S. néglige l'existence du LLC et traite le revenu comme si il ont été gagnés par les membres ou les actionnaires. S'il y a deux membres ou plus du LLC, alors il est traité comme association et doit classer une déclaration d'impôt d'association. S'il a seulement un membre qui est un individu puis il est traité comme possession unique exclusive. Pour un étranger non-résident, ceci signifie que le LLC est négligé par l'I.R.S. et le revenu de la compagnie est imposé aux taux non-résidents plus salutaires, et à moins qu'elle gagne le revenu actif dérivé du revenu de source des ETATS-UNIS il n'y a aucune raison pour que le LLC introduise même une déclaration d'impôt. Pourtant pour tous autres buts le LLC sera traité comme entité "domestique". Jusque des banques et d'autres parties sont concernés, le LLC est une entité de domestique des USA.

Il y a beaucoup d'états dans lesquels vous pouvez former un LLC, mais nous suggérons l'utilisation d'un LLC dans un état d'impôts du l'"bas" tel que le Texas. Traditionnellement, le Delaware a été la juridiction du choix. La raison le plus généralement indiquée est que la loi du Delaware est plus mûre et développée. Ceci a pu avoir été l'affaire il y a 50 ans, mais n'est plus le cas. La loi du Delaware est principalement définie par des affaires en jugement (jurisprudence), et n'a plus n'importe quel vrai avantage par rapport à d'autres états. Dans beaucoup de cas elle a un vrai inconvénient puisqu'elle implique de soumettre des affaires aux actes souvent vagues et peu clairs de cour. Au cours des 25 dernières années, la législature du Texas s'est commise à la loi de codification d'affaires du Texas, et a fait de grands efforts de simplifier et clarifier la loi d'affaires du Texas pour être plus d'affaires amicales. L'engagement de la législature du Texas pour résoudre les questions importantes d'affaires par le statut plutôt que par procès est un avantage significatif. Le Texas est de pro affaires, et les Texans se glorifient sur une réputation "de l'individualisme raboteux". Les Texans ne croient pas que le gouvernement devrait devenir impliqué dans n'importe quoi autre que le plus fondamental des issues. Il n'y a aucun impôt sur le revenu dans le Texas, et les entreprises font face à beaucoup de niveau plus bas de règlement que dans d'autres états. Les conditions de reportage annuelles pour des compagnies sont minimales. Les lois du Texas et le climat économique favorisent également l'intimité et la protection de capitaux. Le Texas n'exige pas des compagnies de révéler les noms de différents actionnaires, et n'exige jamais la révélation de différents numéros d'identification d'impôts.

Comment un LLC des ETATS-UNIS peut-il vous aider ?

Il y a beaucoup de manières que un étranger non-résident peut bénéficier d'employer un LLC des USA :

  • Un investisseur regardant pour investir dans les stocks, les obligations ou d'autres types d'investissements aux USA ne payera aucun impôt sur le revenu gagné, et l'évitera également le refus.
  • Des investissements dans la propriété immobilière des ETATS-UNIS peuvent être faits sans des plus-values, et avec le traitement soigneux, aucun refus.
  • Un investisseur peut employer le LLC pour faire des affaires en dehors des Etats-Unis puisqu'elles seront en dehors de la juridiction de l'I.R.S., pourtant gagne les avantages valables de réduction d'impôts qui peuvent s'accroître aux entités des ETATS-UNIS.
  • Un investisseur peut pouvoir réduire des impôts de non-U.S. puisque les ETATS-UNIS ont les traités d'impôts qui donnent souvent le traitement très favorable aux entités des ETATS-UNIS. (un exemple serait le LLC des USA possède la terre ou toute autre propriété dans une juridiction avec un traité d'impôts avec les USA - ceci ramènera souvent des plus-values à zéro.)
  • Quelques investisseurs peuvent obtenir des avantages fiscaux en employant les stratégies d'évaluation d'"transfert" qui transfèrent le revenu imposable autrement à partir d'une juridiction fiscale élevée au LLC des USA d'impôts de no/low. (un exemple serait un acheteur de non-U.S. des marchandises et ou des services en utilisant le LLC des USA comme un intermédiaire pour purement des achats d'exportation - aussi longtemps que le LLC des USA évite certains pièges il n'y aura aucun impôt sur le revenu gagné de telles transactions.)
  • En conclusion, le LLC des USA peut juste être une manière très gentille de protéger des capitaux d'une façon privée et bloquée en déposant simplement des fonds en compte bancaire des USA, compte de courtage, ou police d'assurances d'assurance.

Il y a d'autres manières plus avançées d'employer le LLC des USA, souvent avec d'autres entités, qui peuvent plus loin augmenter l'intimité, la protection de capitaux et la réduction d'impôts. Une méthode est d'avoir un servir particulièrement conçu de confiance d'intimité de Belize de propriétaire du LLC. Si correctement structuré et maintenu (et selon la juridiction du client), la confiance d'intimité de Belize agira en tant que véhicule d'action d'éviter de protection et de validation de capitaux de preuve de balle (deux buts très raisonnables qui défendront contre des accusations "d'entité de feinte") tout en en même temps servant de stratégie très forte de réduction d'impôts (Belize est une juridiction d'"aucuns impôts"). En outre, en raison de la manière de laquelle la confiance d'intimité de Belize est structurée, sans ordre de cour il sera très difficile de découvrir la propriété vraie du LLC des USA (et égal alors elle devra probablement être un ordre de cour de Belize).

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